11 mars 2006

Réglement

LIVRE GENEALOGIQUE AUTONOME

DU HARAS DES LACS

STUD BOOK AUTONOME HL          -S.B.A.H.L-.

REGLEMENT

Article 1 :

Il est créé un  livre généalogique autonome de chevaux de sport et de poney de sport  tenu par  la SCA HARAS DES LACS

Le livre généalogique autonome de chevaux de sport et de poney de sport   comprend les animaux issus de l’élevage de la SCA HARAS DES LACS

Article 2 :

Le STUD BOOK AUTONOME HL  comprend : le registre des étalons et des poulinières suivies de leurs produits, le registre des produits inscrits à titre initial et le registre des chevaux importés

Sont inscrites à titre initial les juments  de l’élevage  listées en annexe 1

Article 3 :

Tout cheval inscrit au livre généalogique prévu à l’article 1 au titre de la descendance, est immatriculé et enregistré au fichier .

Il est établi à son nom , un document d’accompagnement de type déposé.

Il est marqué à l’azote :

-          à l’épaule gauche des lettes HL

-          à l’épaule droite se son numéro individuel

Chaque animal immatriculé est enregistré avec notamment les renseignements suivants :

Le nom, le numéro matricule individuel, le sexe, la date de naissance, la couleur de la robe, le signalement descriptif, les origines, et, s’il y a lieu, le résultat des analyses des groupes sanguins ;

Les opérations de signalement seront conduites par des personnes habilités et agréées par le SBAHL.

Article 4  :

Est immatriculé et enregistré tout produit né  issu  d’une jument inscrite

Article 5

LES RACES :

Est autorisé à produire dans le STUD BOOK AUTONOME HL    tout étalon approuvé ou autorisé à la monte et ce dans tout stud book 

Article 6 :

LE NOM :

Pour tous les produits inscrits au STUD BOOK AUTONOME HL ,  le nom correspond aux criters suivants

Peuvent être refusés :

1-Les noms pouvant prêter à confusion

2- Les noms de personnalités, sauf autorisation écrite de la personne concernée.

3- Les noms dont le sens, la prononciation, la consonance, ou l’orthographe sont considérés comme grossiers ou injurieux

Le nom des chevaux  nés la même année doit commencer par la même lettre qui est attribuée chaque année par ordre alphabétique de A à V. Il n’est pas accepté de nom commençant par les lettres W, X, Y, ou Z. La lettre caractéristiques de l’année 2000 est M.

Le nom du cheval sera OBLIGATOIREMENT suivi de l’affixe « DES LACS »

Cet affixe sera déposé.

Article 7 :

LES JUMENTS :

Pour être admise, une jument doit être jugée par la commission interne :

-          comme ayant eu des résultats en concours de séries A, B, C ou D de saut d’obstacles, concours complet d’équitation ou de séries C ou D en concours de dressage

-          comme pouvant, par ses qualités, ses origines ou son modèle, améliorer le contenu du SBAHL.

Article 8 :

LA COMMISSION INTERNE:

Il est créé une commission  dont le rôle est :

-          de se prononcer sur les inscriptions à titre initial des étalons et des juments, d’apprécier  l’aptitude des candidats.

-          De se prononcer sur les inscriptions au titre de la descendance

-          De se prononcer sur l’agrément des candidats étalons autorisés à produire dans la race

-          De se prononcer sur les agréments des chevaux admis au titre de l’importation

-          De se prononcer sur l’organisation des concours de modèles et allures

Cette commission se réunira au minimum une fois par an aux fins de statuer sur ces inscriptions

Cette commission est composée :

1-       A titre essentiellement consultatif

Membres titulaires, désignés pour 3 ans par le SBAHL

Du représentant  de l’UPRA EQUINE

D’un représentant des services vétérinaires

D’un éleveur de chevaux de selle,

D’un représentant des utilisateurs et propriétaires de chevaux de sport 

2-       A titre institutionnel

Des représentants légaux de la SCA HARAS DES LACS

Les décisions de cette commission sont souveraines.

Article 9 : Méthodes de reproduction :

Les méthodes admises pour la reproduction sont :

-          Monte naturelle en main

-          Monte naturelle en liberté

-          Insémination artificielle en sperme frais, réfrigéré ou congelé

Transplantation embryonnaire

Posté par TAMOA à 01:03 - - Commentaires [0] - Permalien [#]


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